Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRES ET PROJETS
CIBEL (SARL)

Numéro de dépôt :
93500339
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque TERRITOIRES ET PROJETS

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « TERRITOIRES ET PROJETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIBEL domicilié(e) 56 rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 817 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIBEL Etienne LECARON - France.

La marque TERRITOIRES ET PROJETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES ET PROJETS est expirée depuis le 23 novembre 2003.

CIBEL a également déposé les autres marques suivantes : DURCIFON , prescriptel , QUALITE LABEL DOUCHE , CULTURE & ENTREPRISE


CIBEL (SARL) - 56 rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - France - SIREN 321817868


CIBEL Etienne LECARON - France


Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278517 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Conseils administratifs et juridiques auprès des collectivités locales pour leurs projets de développement. Conseils administratif et juridique auprès de toute entreprise et organisation institutionnelle, liés au développement des collectivités territoriales. Communication journalistique et publicitaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.